VOS DONNÉES.
VOS CHOIX.

La confidentialité ne se résume pas à une bannière. Voici ce que le site fait aujourd'hui, et ce qui devra être précisé avant d'activer de nouveaux services.

ÉTAT ACTUEL DU SITE

Aucun outil d'audience, publicité, newsletter, profilage ou formulaire de contact n'est connecté. Les choix optionnels du bandeau n'activent aucun service tant que ceux-ci ne sont pas effectivement mis en place.

01 / RESPONSABLE

Qui répond de vos données ?

Le responsable de traitement est l'éditeur du site, dont l'identité juridique doit être renseignée dans les mentions légales avant la mise en ligne. Contact relatif aux données personnelles : [coordonnée à renseigner].

02 / DONNÉES TRAITÉES

Le minimum nécessaire.

À ce stade, l'interface de consentement enregistre localement sur votre appareil vos préférences de stockage facultatif, sous la clé kontext-consent-v1. Le site ne reçoit pas de formulaire de contact et ne dépose pas de traceur d'audience ou publicitaire.

L'hébergeur peut traiter des journaux techniques pour délivrer le site et assurer sa sécurité. Son identité, les catégories exactes de données, les durées de conservation et les éventuels transferts devront être ajoutés ici dès que l'hébergement de production sera arrêté.

03 / FINALITÉS ET BASES LÉGALES

Pourquoi traiter ces données ?

TraitementFinalité / base

Préférence de consentementMémoriser votre choix afin de respecter votre décision et ne pas la redemander à chaque visite.

Journaux techniquesSécurité et fonctionnement de l'hébergement — détail et base à confirmer avec le fournisseur retenu.

04 / STOCKAGE ET COOKIES

Pas de traceur caché.

Le bandeau propose des choix granulaires. Les préférences indispensables sont conservées dans le stockage local du navigateur. Les cases « mesure d'audience » et « personnalisation » sont désactivées par défaut et ne déclenchent actuellement aucun script. Si un service facultatif est ajouté, il devra rester bloqué tant que le consentement spécifique n'a pas été recueilli après une information complète sur le fournisseur, les finalités, les durées et les destinataires. Les préférences mémorisées aujourd'hui ne valent pas accord général pour un service futur non décrit.

Vous pouvez modifier vos choix à tout moment avec le lien Réglages cookies en bas de page, ou effacer le stockage local de votre navigateur.

05 / CONSERVATION ET DESTINATAIRES

Des durées à documenter.

Le choix enregistré est conservé sur votre appareil jusqu'à sa modification ou à l'effacement du stockage par vos soins. La durée de conservation des journaux techniques, l'identité des sous-traitants et les éventuels transferts hors Espace économique européen sont à documenter avec l'hébergeur avant ouverture publique.

06 / VOS DROITS

Vous gardez la main.

Dans les conditions prévues par le RGPD, vous pouvez demander l'accès, la rectification, l'effacement, la limitation ou l'opposition au traitement de vos données, ainsi que la portabilité lorsque celle-ci s'applique. Adressez votre demande à [contact du responsable à renseigner]. Vous pouvez également saisir la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL).

Version de travail — 25 octobre 2026. Compléter les champs et valider les traitements réels avant ouverture publique.